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Norme biologique canadienne

Questions et réponses finales

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Listes des substances permises pour la production d’animaux d’élevage

Mis à jour le 28 septembre 2021
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5.2 Aliments pour animaux, additifs et suppléments alimentaires #

Acide acétique pour acidifier l’eau potable #

L’acide acétique peut-il être utilisé pour acidifier l’eau potable destinée aux animaux? (201) – 26 sep 2019

Oui. L’acide acétique provenant de toutes sources autres que le génie génétique peut être utilisé pour acidifier l’eau potable destinée aux animaux. (Se référer à Acides, tableau 5.3).

Peroxyde d’hydrogène pour eau potable #

Est-ce que le peroxyde d’hydrogène utilisé pour traiter l’eau potable pour la consommation humaine sans être de ‘qualité alimentaire’ peut être utilisée pour traiter l’eau de consommation du bétail? L’annotation relative au peroxyde d’hydrogène dans les LSP stipule que la qualité alimentaire est requise. (486) – 29 juin 2020
Oui, le peroxyde d’hydrogène approuvé pour le traitement de l’eau potable destinée aux humains est considéré comme équivalent à la qualité alimentaire pour le traitement de l’eau potable du bétail.

Certification des aliments pour animaux #

Est-ce que les aliments pour animaux qui contiennent des ingrédients non agricoles peuvent être certifiés? (65.1)
Les aliments pour animaux doivent être conformes aux exigences de certification des produits biologiques de 9.1.3 d, et répondre aux exigences en matière d’étiquetage et de publicité du RSAC. Ils peuvent contenir les additifs ou suppléments nécessaires listés dans le tableau 5.2 des LSP. Se référer à 6.3 pour toute l’information relative aux aliments pour animaux d’élevage.

Lactosérum pour animaux d’élevage #

Est-ce qu’un lactosérum non biologique peut être utilisé comme aliment pour animaux s’il est documenté que le lactosérum biologique n’est pas disponible sur le marché? (258)
Non. Les aliments pour animaux doivent être entièrement constitués d’ingrédients biologiques (9.1.3 d)

Substrats non agricoles pour probiotiques #

Est-ce qu’une substance agricole non biologique tel que le lactosérum peut être utilisée comme milieu de croissance pour fabriquer des probiotiques utilisés comme suppléments pour animaux d’élevage? (252)
Tout dépend. Les ingrédients agricoles non biologiques, tel le lactosérum, peuvent être utilisés comme milieux de croissance ou substrats pour fabriquer des probiotiques utilisés comme suppléments pour animaux d’élevage si leur utilisation est conforme aux exigences de 5.1.2 et 6.2.1 de 32.311:

a) si le probiotique inclut le substrat ou milieu de croissance, les ingrédients du substrat ou milieu de croissance doivent être listés aux tableaux 5.2 (aliments pour animaux d’élevage) ou 5.3 (soins de santé) des LSP. L’utilisation de substances agricoles non biologiques listées dans les LSP doit être conforme aux annotations liées à ces substances;

b) s’il n’inclut pas le substrat ou le milieu de croissance, le probiotique doit être produit sur un substrat ou milieu de croissance non issu du génie génétique s’il est disponible sur le marché.

Cela signifie que la conformité de chaque substance doit être analysée individuellement. Par exemple, les probiotiques avec résidus de lactosérum ne sont pas permis car le lactosérum n’est pas répertorié dans les tableaux susnommés. Le lactosérum doit être biologique dans de telles circonstances. Les probiotiques sans résidus de lactosérum sont permis sans recherche de disponibilité sur le marché car il n’existe aucun lait produit par des animaux génétiquement modifiés

Acides aminés – DL-méthionine et lysine #

Est-ce que l’utilisation de DL-méthionine obtenue par des procédés incluant des modifications génétiques est permise? (54)
Non. Le tableau 5.2 des LSP permet l’utilisation de DL-méthionine synthétique comme exception particulière devant faire l’objet d’une révision par le Comité sur l’agriculture biologique de l’ONGC. La section 1.4 a) interdit les produits obtenus par génie génétique.

Cela est possible. Tel que clarifié par l’annotation annexée aux Acides aminés au tableau 5.2 des LSP :
a) le premier choix pour un apport en acides aminés dans les aliments pour animaux est celui des sources biologiques, telles que la farine de poisson, la farine d’insectes, la levure de bière, etc.;
b) si la supplémentation avec ces sources ne répond pas aux exigences d’une alimentation équilibrée, l’exploitant peut utiliser des acides aminés “de sources organiques dérivés par biofermentation et extraits ou isolés par hydrolyse ou par des moyens physiques ou non chimiques”;
c) en dernier ressort, et seulement pour les monogastriques (tels que porcs, lapins et volaille), toutes les sources de lysine et de méthionine, incluant les formes GM, peuvent être utilisées si les sources de lysine et de méthionine dérivées par biofermentation et extraites ou isolées par hydrolyse ou par des moyens physiques ou non chimiques ne sont pas disponibles sur le marché.

Sulfate de cobalt #

Le sulfate de cobalt produit avec de l’acide sulfurique peut-il être utilisé comme supplément minéral ou pour usage médical? (22.1)
Non. Le tableau 5.2 des LSP permet l’utilisation d’oligo-éléments synthétiques tels que le sulfate de cobalt pour les aliments pour animaux si la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché. Toutes les sources sont permises pour usage médical au tableau 5.3.

Le sulfate de cobalt produit avec de l’acide sulfurique peut-il être utilisé comme supplément minéral ou pour usage médical? (22.1)
L’annotation annexée aux Minéraux, oligo-éléments, éléments au tableau 5.2 des LSP permet l’utilisation des formes sulfatées des minéraux si elles ne contiennent pas ou ne sont pas produites avec EDTA ou EDDHA.

Produits du poisson #

Les produits du poisson sont-ils permis en tant que suppléments nutritionnels? (22.2)
Oui. Les produits du poisson sont permis comme suppléments dans les aliments pour animaux car les exploitants doivent fournir ‘une ration alimentaire suffisante pour répondre aux besoins nutritifs’ des animaux (6.6.1 b)). Les suppléments alimentaires ne doivent pas être utilisés en quantités supérieures à celles requises pour le maintien d’un bon état de santé de l’animal à l’étape précise de sa vie (6.4.4). Cette exigence limite la quantité de suppléments à base de poisson pouvant être ajoutés à la ration alimentaire. Les suppléments sont définis comme étant un ‘ aliment utilisé avec un autre en vue d’améliorer la valeur nutritive totale… (se référer à 3.21 pour la définition complète).

Oui. Les produits du poisson peuvent être utilisés et la farine de poisson non biologique est permise si la farine biologique n’est pas disponible sur le marché et si tous les agents de conservation ou autres ingrédients sont listés au tableau 5.2. La farine de poisson a été ajoutée aux tableau 5.2 en 2020.
Les exploitants doivent fournir ‘une ration alimentaire suffisante pour répondre aux besoins nutritifs’ des animaux (6.6.1 b)). Les suppléments alimentaires ne doivent pas être utilisés en quantités supérieures à celles requises pour le maintien d’un bon état de santé de l’animal à l’étape précise de sa vie (6.4.4). Cette exigence limite la quantité de suppléments à base de poisson pouvant être ajoutés à la ration alimentaire. Les suppléments sont définis comme étant un ‘ aliment utilisé avec un autre en vue d’améliorer la valeur nutritive totale de l’aliment… (se référer à la clause 3 (32.310) pour la définition complète).

Agents de conservation – Prémélanges de vitamines et minéraux #

Si les prémélanges de vitamines et de minéraux qui ne contiennent aucun agent de conservation ne sont pas disponibles, comment un producteur biologique peut-il combler les besoins nutritionnels de ses animaux? (65.2)

Les annotations annexées aux Prémélanges, Vitamines et Minéraux, oligo-éléments, éléments au tableau 5.2 rendent possible l’utilisation de prémélanges qui contiennent des agents de conservation si aucun produit conforme n’est disponible. Se référer à la définition de ‘disponible sur le marché’ – 3.13 (32.310).

La NBC-2020 permet l’ajout d aux vitamines e produits de formulation qui sont conformes à la réglementation canadienne sont permis. Il est permis d’utiliser des vitamines non conformes à 5.1.2.

Substances pulvérisées sur foin sec #

Est-ce que le foin biologique entreposé peut être pulvérisé avec des substances répertoriées aux tableaux 4.3 (tableau 4.2, colonne 2) et/ou 5.2 des LSP? (381)

Non. Seules les substances répertoriées sous ‘Produits de conservation d’ensilage ou de foin’ au tableau 5.2 de 32.311 peuvent être utilisées sur le foin sec. Étant considéré comme un aliment pour animaux, le sel peut être utilisé pour traiter le foin bien qu’il ne soit pas mentionné dans l’annotation liée aux ‘Produits de conservation d’ensilage ou de foin’.

Acide propionique contenant de l’hydroxyde d’ammonium #

Est-ce qu’il est permis d’utiliser de l’acide propionique contenant de l’hydroxyde d’ammonium comme produit de conservation de l’ensilage ou du foin au tableau 5.2 de CAN/CGSB-32.311? (356)
Non. Les ‘Produits de conservation d’ensilage et de foin’ au tableau 5.2 des LSP incluent l’acide propionique, non pas les produits propioniques qui contiennent des composés interdits tels l’hydroxyde d’ammonium. 1.4 f) interdit l’utilisation des ‘auxiliaires de production végétale et les matériaux synthétiques, sous réserve des dispositions prévues dans la norme CAN/CGSB-32.311.

Non. Les ‘Produits de conservation d’ensilage ou de foin’ au tableau 5.2 des LSP incluent l’acide propionique, non pas les produits propioniques qui contiennent des composés interdits tels l’hydroxyde d’ammonium. 1.5 b interdit l’utilisation des ‘auxiliaires de production végétale et les matériaux qui ne sont pas listés dans les LSP.

Protéine dérivée de levures #

Est-ce qu’une protéine dérivée de levures est incluse dans la définition des microorganismes et levures de la section 5.2 des LSP? (120)
Une protéine dérivée de levures n’est pas une levure; il s’agit d’une protéine. Les protéines utilisées dans les rations fourragères doivent être biologiques (se référer à ‘Aliments protéiques’, tableau 5.2) et conformes à 6.4.4 (32.310). Une protéine dérivée d’une levure biologique peut être conforme à la norme, dépendamment de la méthode de fractionnement utilisée.

Les levures sont listées à la table 5.2. Les produits dérivés des levures, tels les produits des parois cellulaires des levures, sont-ils aussi permis? (238)
Oui. Les levures et produits dérivés des parois cellulaires des levures sont permis comme suppléments alimentaires. Les formes non biologiques, incluant l’autolysat de levure, peuvent être utilisées si les sources biologiques ne sont pas disponibles sur le marché.

5.3 Produits de soins de santé et auxiliaires de la production animale #

Argent colloïdal #

Est-ce que l’argent colloïdal peut être utilisé pour soigner les animaux d’élevage? (273)
Ça dépend. L’utilisation d’argent colloïdal entre dans la catégorie de ‘Minéraux, oligo-éléments, éléments’ du tableau 5.3 des LSP. Il faut cependant s’assurer que la source de l’argent colloïdal utilisé est acceptable. L’argent colloïdal produit par électrolyse est acceptable, tout comme l’argent colloïdal produit par biofermentation, pourvu que les restrictions relatives au génie génétique spécifiées à 1.4 a (32.310) soient respectées. L’argent colloïdal est essentiellement constitué d’amas d’atomes d’argent de taille nanométrique dans une solution aqueuse. Bien que les produits issus de la nanotechnologie soient généralement interdits, les deux formes énumérées ci-dessus sont autorisées car elles relèvent de l’exception relative à la nanotechnologie prévue au point 1.4 b) 2) de l’article 32.310.

CETTE QUESTION ET RÉPONSE EST EN RÉVISION

Ail #

Est-ce que l’ail non certifié peut être utilisé comme vermifuge dans une production biologique de bétail? (7)
La norme permet d’utiliser l’ail non certifié biologique comme vermifuge au tableau 5.3 des LSP, sous Composés botaniques.

Carbonate de magnésium comme agent anti-agglomérant #

Le carbonate de magnésium peut-il être utilisé comme agent anti-agglomérant pour le sel utilisé dans les aliments pour animaux? (467.2) – 17 février 2020
Oui, car le carbonate de magnésium peut être inclus dans les aliments pour animaux pour son apport nutritionnel (se référer à Minéraux, oligo-éléments, éléments, LSP, tableau 5.3).

Le kétoprofène #

Y a-t-il une période de retrait lorsque le kétoprofène est utilisé comme substance thérapeutique? (449) – 26 septembre 2019
Non. Les anti-inflammatoires non-stéroïdiens tels que le kétoprofène sont inclus dans le tableau 5.3 des LSP. Aucune période de retrait n’est imposée lors de l’utilisation des produits listés dans les LSP à moins que cela soit exigé dans l’annotation liée à la substance ou sur l’étiquette du produit.

Lanoline #

Est-ce qu’il est permis d’utiliser la lanoline sur les trayons des vaches laitières? (55)

Oui. La lanoline peut être utilisée. Le CIN reconnait que la lanoline ou d’autres pommades similaires ne sont pas répertoriées au tableau 5.3 des LSP; mais, en même temps, elles ne sont pas interdites par 6.6.2 de 32.310.

Oui. La lanoline a été ajoutée au tableau 5.3 ‘pour usage externe seulement, comme baume du pis (pommade)’ en 2020.

Traitement médical – huile de poisson #

Est-ce permis d’utiliser l’huile de poisson comme traitement médical (pour traiter les ballonnements)? Les tonifiants pour la santé animale à base de poisson sont-ils permis? (22.3)
L’huile de poisson et les tonifiants pour la santé animale à base de poisson peuvent être utilisés comme substances médicinales vétérinaires à 6.6.10 c) (32.310).

Vitamine B #

Est-ce acceptable d’injecter de la vitamine B aux animaux de boucherie dans le but d’améliorer la couleur de la viande? (33)

Non. Les vitamines sont permises à la Table 5.3 pour « l’enrichissement ou la vitaminisation ». Il est clairement indiqué qu’elles doivent servir à fortifier ou enrichir la santé de l’animal; elles ne peuvent donc être utilisées dans un but purement cosmétique.

Vitamines – agents de conservation #

Est-ce qu’une vitamine qui contient un agent de préservation synthétique est permise dans les aliments pour animaux? (81)
Oui. Les vitamines sont permises sans restriction pour l’enrichissement et la fortification des aliments pour animaux (se référer à Vitamines, tableau 5.2 des LSP).

Œufs – encre pour étiquetage #

Peut-on utiliser l’encre sur les œufs biologiques? (46)
Oui, l’encre qui ne contient pas de substances interdites peut être utilisée sur la coquille des œufs biologiques.

Désinfectants pour bâtiments #

Est-ce que les extraits d’agrumes sont permis comme agents nettoyants ou désinfectants dans les bâtiments abritant les animaux d’élevage? (68.1)
Oui. Les extraits d’agrumes, incluant tous les composés botaniques du tableau 5.3 (32.311), pourraient être utilisés comme agents nettoyants dans les bâtiments en production d’animaux d’élevage. Voir 6.7.4 en 32.310.

Quel est le statut des tableaux 7.3 et 7.4 à l’égard de la production d’animaux d’élevage? (68.2)
Les substances de tableaux 7.3 et 7.4 peuvent être utilisées dans les bâtiments abritant les animaux d’élevage tout comme les substances du tableau 5.3, mais le nettoyage et la désinfection de ces bâtiments ne se limitent pas à l’utilisation de ces substances. Tout désinfectant efficace peut être utilisé pour nettoyer les bâtiments d’élevage en cas de maladie à déclaration obligatoire. Se référer à 6.7.4 – 32-310.

Oxyde de zinc #

Est-ce que l’oxyde de zinc est permis en soin de santé des animaux d’élevage biologiques? (279)
Oui. Le tableau 5.3, Produits de soins de santé et auxiliaires de production, inclut ‘Minéraux, oligo-éléments, éléments’ et spécifie que ‘les minéraux de toutes sources sont permis à des fins médicales’. L’oxyde l’oxyde de zinc est inclus dans cette catégorie.

Phytase – Enzymes dérivés de bactéries transgéniques #

Est-ce qu’une enzyme telle que la phytase est conforme à la norme même si elle a été produite par une bactérie transgénique? (380)

Non. Les clauses 1.1 et 5.1 de 32.311 et 1.4 de 32.310 s’appliquent aux enzymes des tableaux 5.2 et 5.3 de 32.311.

Oui. Une exception a été faite pour la phytase en 2020 et les formes génétiquement modifiées peuvent être utilisées.

Sulfate de zinc #

Le sulfate de zinc peut-il être utilisé comme traitement ajouté aux bains de pieds pour les animaux? (270)
Oui, car il est considéré comme un minéral au tableau 5.3, sous Minéraux, oligo-éléments, éléments et ‘les minéraux de toutes sources sont permis à des fins médicales.

Thymol – Huile de thym synthétique #

Est-ce que le thymol (huile de thym) synthétique peut être utilisé pour prévenir et traiter les problèmes de pied? (379)
Oui. L’huile de thym synthétique (thymol) est permise car elle est incluse dans les Substances diverses des Produits de soin de santé et auxiliaires de la production animale dont l’utilisation est approuvée pour les animaux d’élevage.

Oui, le thymol a été ajouté au tableau 5.3 en 2020. S’il est dérivé de sources botaniques, l’annotation du tableau 5.3 “Composés botaniques” s’applique. S’il est synthétique (c’est-à-dire non dérivé de sources botaniques), le thymol ne peut être utilisé que pour les bains de pieds.

Traitement des ballonnements #

Peut-on utiliser le poloxalène pour traiter les ballonnements chez les animaux laitiers? (492) -18 août 2020
Non – à moins que les exigences de 6.6.10 (CAN/CGSB-32.310) ne soient satisfaites. Cela signifie qu’il faut d’abord explorer des solutions alternatives. Si celles-ci sont inefficaces, un médicament vétérinaire tel que le poloxalène peut être utilisé avec l’autorisation écrite d’un vétérinaire, mais le retrait pour le lait et la viande doit être de 14 jours ou le double de l’exigence de l’étiquette, soit la période la plus longue. Notez également que l’utilisation répétée de poloxalène peut entraîner la perte définitive du statut biologique d’un animal (voir 6.6.10 e).

La propolis pour les soins de santé #

La propolis et les autres produits apicoles non biologiques, excluant le miel, peuvent-ils être utilisés comme produits de soins de santé pour les animaux d’élevage? (496) – 18 août 2020
Oui. La propolis, le pollen, la gelée royale, la cire d’abeille et le venin d’abeille non biologiques peuvent être utilisés comme produits de soins de santé pour les animaux d’élevage (Homéopathie et biothérapies au tableau 5.3 de 32.311). Cependant, le miel utilisé pour soigner les animaux d’élevage doit être biologique (Miel, tableau 5.3 de 32.311).

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