Cette section des Questions et réponses finales est conforme aux Normes biologiques canadiennes 2026 #
Pour consulter les Questions et réponses finales conformes aux Normes biologiques canadiennes 2020, cliquez ici.
Les clauses référées dans les Questions et réponses finales sont des clauses de CAN/CGSB-32.310, Principes généraux et normes de gestion, à moins d’indication contraire.
NBC – Normes biologiques canadiennes
RBC – Régime Bio-Canada
OC – organisme de certification
CAN/CGSB-32.311 – Listes des substances permises
Tenue des registres – Format #
Est-ce qu’un format spécifique est requis pour la tenue des registres visant spécifiquement à assurer la traçabilité? (100)
Non. La norme ne prescrit aucun format particulier pour la tenue des registres. Les registres doivent refléter l’étendue et la complexité des activités de l’établissement, être facilement accessibles et vérifiables, et contenir suffisamment de détails pour satisfaire aux exigences de la clause 4.4.
Registres pour les produits à courte durée de vie #
Est-ce que les exploitants qui produisent des produits à courte durée de vie doivent conserver pendant 5 ans les registres des données quotidiennes de production afin de se conformer à 4.4.7 ? (469)
Oui.
