Pour consulter les Questions et r\u00e9ponses finales conformes aux Normes biologiques canadiennes 2020,\u00a0cliquez ici.<\/a><\/p>\n Les clauses r\u00e9f\u00e9r\u00e9es dans les Questions et r\u00e9ponses finales sont des clauses de CAN\/CGSB-32.310, Principes g\u00e9n\u00e9raux et normes de gestion, \u00e0 moins d\u2019indication contraire.<\/strong><\/p>\n ACIA – Agence canadienne d’inspection des aliments<\/p>\n CAN\/CGSB-32.311 \u2013 Listes des substances permises<\/p>\n NBC \u2013 Normes biologiques canadiennes<\/p>\n OC \u2013 organisme de certification<\/p>\n RBC \u2013 R\u00e9gime Bio-Canada<\/p>\n RSAC – R\u00e8glemente sur la salubrit\u00e9 des aliments au Canada<\/p>\n <\/p>\n Est-ce qu’un jus ou un gel d’Aloe vera compos\u00e9 d\u2019une poudre d’Aloe vera et d’eau et destin\u00e9 \u00e0 la consommation humaine peut \u00eatre certifi\u00e9 biologique? Comment calcule-t-on le contenu biologique? (301.1)<\/strong> Lorsque l’Aloe vera biologique (reconstitu\u00e9 avec une poudre d’Aloe vera 200X et de l’eau) est utilis\u00e9 comme ingr\u00e9dient dans un jus, comment doit-on calculer le contenu biologique du produit secondaire? (301.2)<\/strong> Lorsque les ingr\u00e9dients liquides sont compos\u00e9s de solides dissous dans de l’eau ajout\u00e9e, l’eau ajout\u00e9e est-elle exclue ou incluse dans le calcul du pourcentage du contenu biologique? (416)\u00a0<\/strong> Lors du calcul du pourcentage du contenu biologique d’un produit multi-ingr\u00e9dients compos\u00e9 d’un m\u00e9lange d’ingr\u00e9dients solides et liquides (clause 9.1.3c)), et en l’absence d’all\u00e9gations de reconstitution, la masse de chaque ingr\u00e9dient est-elle utilis\u00e9e telle quelle, ou faut-il exclure tout sel ou toute eau de chacun de ces ingr\u00e9dients avant le calcul ? (417)\u00a0<\/strong><\/p>\n Pour ces produits, le calcul du pourcentage du contenu biologique est effectu\u00e9 sans inclure l’eau ou le sel ajout\u00e9 par le transformateur actuel ou pr\u00e9c\u00e9dent et qui figure sur la d\u00e9claration d’ingr\u00e9dients du produit final.<\/p>\n Est-ce qu’un ingr\u00e9dient aquacole non biologique, tel que l\u2019huile algale riche en acide docosahexa\u00e9no\u00efque (DHA), peut \u00eatre ajout\u00e9e \u00e0 un produit biologique en tant qu’ingr\u00e9dient non biologique? (583, 584) Les mentions relatives \u00e0 l’huile d’algues et aux acides gras polyinsatur\u00e9s \u00e0 longue cha\u00eene (AGPL), qui couvrent le DHA d’origine algale, ont \u00e9t\u00e9 ajout\u00e9es au tableau 6.4 de la norme CAN\/CGSB 32.311 avec deux restrictions: les formes biologiques doivent \u00eatre utilis\u00e9es si elles sont disponibles, et ces deux ingr\u00e9dients ne peuvent \u00eatre ajout\u00e9s qu’aux pr\u00e9parations pour nourrissons afin d’atteindre les teneurs en acides gras l\u00e9galement requises.<\/strong><\/p>\n Un exploitant qui produit un alcool normalis\u00e9 (conform\u00e9ment au R\u00e8glement sur les aliments et drogues<\/em>) n’est pas tenu d’\u00e9num\u00e9rer les ingr\u00e9dients sur l’\u00e9tiquette du produit (conform\u00e9ment aux exigences de l’ACIA en mati\u00e8re d’\u00e9tiquetage de l’alcool). En vertu des exigences relatives \u00e0 la pr\u00e9paration des produits biologiques, l’exploitant qui utilise un ingr\u00e9dient complexe pr\u00e9alablement transform\u00e9 auquel de l’eau a \u00e9t\u00e9 ajout\u00e9e (mais non \u00a0\u00bb reconstitu\u00e9 \u00e0 partir de concentr\u00e9s \u00ab\u00a0) doit-il exclure l’eau ajout\u00e9e \u00e0 son ingr\u00e9dient complexe lorsqu’il calcule le pourcentage biologique total (clause 9.1.3.b)) de la boisson alcoolis\u00e9e ? (567)\u00a0<\/strong><\/p>\n Oui. Ind\u00e9pendamment de l’exception relative aux exigences d’\u00e9tiquetage pour les alcools normalis\u00e9s, l’eau indiqu\u00e9e dans les sp\u00e9cifications du produit ou dans le certificat d’analyse de l’ingr\u00e9dient (lorsqu’elle n’est pas pure \u00e0 100 %) doit \u00eatre exclue du calcul du pourcentage biologique, tout comme l’eau ajout\u00e9e pendant la pr\u00e9paration de la boisson alcoolis\u00e9e normalis\u00e9e.<\/p>\n Est-ce que les gaz (tels que le dioxyde de carbone pour la carbonatation des breuvages) ajout\u00e9s comme ingr\u00e9dients (aux tableaux 6.3 ou 6.4 de CAN\/CGSB-32.311) doivent \u00eatre inclus dans le calcul des ingr\u00e9dients non biologiques? (473)\u00a0<\/strong> Est-ce que l\u2019interdiction d\u2019utiliser les formes biologique et non biologique d\u2019un ingr\u00e9dient (clause 9.2) s\u2019applique aux diverses vari\u00e9t\u00e9s de raisins utilis\u00e9s en viniculture ou aux diverses farines (p.ex. orge et bl\u00e9) utilis\u00e9es pour un m\u00eame pain? (173)<\/strong> -pour les produits compos\u00e9s de 95 % ou plus d’ingr\u00e9dients biologiques, le contenu non biologique doit \u00eatre inf\u00e9rieur \u00e0 5% et la non-disponibilit\u00e9 doit \u00eatre confirm\u00e9e chaque ann\u00e9e pour tout ingr\u00e9dient agricole non biologique.<\/p>\n – pour les produits contenant de 70 % \u00e0 95 % d’ingr\u00e9dients biologiques (clause 9.2.2), l\u2019exigence de la disponibilit\u00e9 sur les march\u00e9s ne s’applique pas.<\/p>\n Dans les deux cat\u00e9gories, les ingr\u00e9dients biologiques et non biologiques doivent \u00eatre \u00e9crits sur l\u2019\u00e9tiquette afin de respecter les exigences relatives \u00e0 l\u2019\u00e9tiquetage du RSAC et les directives de l\u2019ACIA.<\/p>\n Conform\u00e9ment aux clauses 9.2.1 et 9.2.2, les produits biologiques ne doivent pas contenir un ingr\u00e9dient qui se trouve \u00e0 la fois sous sa forme biologique et non biologique<\/em>. Un biscuit contient du sucre biologique, ainsi qu’un ingr\u00e9dient \u00e0 plusieurs composants (comme des p\u00e9pites de chocolat) qui contient du sucre non biologique. L’utilisation du sucre biologique comme ingr\u00e9dient et du sucre non biologique comme sous-partie d’un ingr\u00e9dient \u00e0 composants multiples (p\u00e9pites de chocolat) est-elle interdite par la clause 9.2.1 ou 9.2.2 ? (636)\u00a0<\/strong><\/p>\n Non. L’ingr\u00e9dient \u00e0 composant unique (sucre biologique) et l’ingr\u00e9dient \u00e0 composants multiples (p\u00e9pites de chocolat) sont des ingr\u00e9dients diff\u00e9rents.<\/p>\n Dans les ingr\u00e9dients qui sont compos\u00e9s de sous-parties, le statut de chaque sous-partie n\u2019est pas consid\u00e9r\u00e9 individuellement. Il est donc admis qu’un produit contienne du sucre non biologique comme sous-partie d’un ingr\u00e9dient non biologique, et du sucre biologique comme ingr\u00e9dient simple.<\/p>\n Est-ce qu’un jus contenant de la vitamine C ou D, ou du calcium, peut \u00eatre certifi\u00e9 biologique? (328)<\/strong> La r\u00e9ponse est n\u00e9gative si la vitamine C ou D ou le calcium sont ajout\u00e9s pour fortifier le breuvage.<\/p>\n Le jus est class\u00e9 parmi les aliments dont la fortification est volontaire par le R\u00e8glement sur les aliments et drogues et l’annotation annex\u00e9e aux Vitamines et min\u00e9raux nutritifs mentionne qu’ils ne seront utilis\u00e9s que si la loi l’exige. ‘Si la loi l’exige’ signifie que le gouvernement doit imposer la fortification et ce n’est pas le cas pour les jus. Se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la liste des aliments auxquels les vitamines, min\u00e9raux nutritifs ou acides amin\u00e9s peuvent ou doivent \u00eatre ajout\u00e9s (D.03.002 (1)) et \u00e0 l’inscription de ‘Vitamines et min\u00e9raux nutritifs’ au tableau 6.4 de CAN\/CGSB-32.311.<\/p>\n Est-ce que la norme exige que les auxiliaires de production utilis\u00e9s dans la production d’ingr\u00e9dients non biologiques soient list\u00e9s au tableau 6.5 de CAN\/CGSB-32.311 (20.1)<\/strong><\/p>\n Non. Les auxiliaires de production utilis\u00e9s par les manufacturiers de ces ingr\u00e9dients non biologiques ne sont pas assujettis \u00e0 l’examen des organismes de certification.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Questions et r\u00e9ponses finales<\/strong> relatives \u00e0 la section 9. Composition des produits biologiques, de la Norme biologique canadienne, mises \u00e0 jour pour refl\u00e9ter le contenu de la NBC 2020. Section 9.0-9.2<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":"","_links_to":"","_links_to_target":""},"doc_category":[47],"doc_tag":[],"class_list":["post-6023","docs","type-docs","status-publish","hentry","doc_category-questions-et-reponses-finales-norme-biologique-canadienne"],"year_month":"2026-05","word_count":1582,"total_views":"199","reactions":{"happy":"0","normal":"0","sad":"0"},"author_info":{"name":"Organic Federation of Canada","author_nicename":"ofc-fbc","author_url":"https:\/\/organicfederation.ca\/fr\/author\/ofc-fbc\/"},"doc_category_info":[{"term_name":"Questions et r\u00e9ponses finales - Norme biologique canadienne","term_url":"https:\/\/organicfederation.ca\/fr\/ressource\/questions-et-reponses-finales-norme-biologique-canadienne\/"}],"doc_tag_info":[],"knowledge_base_info":[],"knowledge_base_slug":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/organicfederation.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/docs\/6023","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/organicfederation.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/docs"}],"about":[{"href":"https:\/\/organicfederation.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/docs"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/organicfederation.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/organicfederation.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6023"}],"version-history":[{"count":11,"href":"https:\/\/organicfederation.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/docs\/6023\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":15994,"href":"https:\/\/organicfederation.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/docs\/6023\/revisions\/15994"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/organicfederation.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6023"}],"wp:term":[{"taxonomy":"doc_category","embeddable":true,"href":"https:\/\/organicfederation.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/doc_category?post=6023"},{"taxonomy":"doc_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/organicfederation.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/doc_tag?post=6023"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}9.2 Composition du produit<\/h2>\n
Calcul du contenu biologique \u2013 poudre d\u2019Aloe vera<\/h3>\n
\nOui. Un jus ou un gel d’Aloe vera reconstitu\u00e9 peut \u00eatre certifi\u00e9 biologique. Si le libell\u00e9 sur l’espace d’affichage principal indique ‘reconstitu\u00e9 \u00e0 partir de concentr\u00e9’, le contenu du jus ou du gel doit \u00eatre calcul\u00e9 en utilisant la quantit\u00e9 d’Aloe vera non concentr\u00e9 obtenue depuis le concentr\u00e9. Si l’espace d’affichage principal n’inclut pas la mention ‘reconstitu\u00e9 \u00e0 partir de concentr\u00e9’, le contenu biologique doit \u00eatre calcul\u00e9 en soustrayant le volume total d’eau du produit final (clause 9.1.3 b)).<\/p>\n
\nL’eau utilis\u00e9e pour reconstituer la poudre doit \u00eatre exclue du calcul du contenu biologique. Par exemple, si on utilise comme ingr\u00e9dient 200 litres d’un jus d’Aloe vera (reconstitu\u00e9 depuis une poudre concentr\u00e9e \u00e0 200X), seul le poids de 10 grammes de la poudre d’Aloe vera originale serait inclus dans le calcul du produit secondaire (clause 9.1.3 c)).<\/p>\nPourcentage du contenu biologique \u2013 Ingr\u00e9dients liquides<\/h3>\n
\nConform\u00e9ment \u00e0 la clause 9.1.3.b), il faut v\u00e9rifier que l’ajout d’eau permet de reconstituer un concentr\u00e9 pour obtenir un ingr\u00e9dient non concentr\u00e9 et que la reconstitution est d\u00e9clar\u00e9e sur l’\u00e9tiquette de l’ingr\u00e9dient ou sur une fiche technique. Dans l’affirmative, l’eau ajout\u00e9e pour obtenir un ingr\u00e9dient ou un produit non concentr\u00e9 est INCLUSE dans le calcul du pourcentage du contenu biologique. Si non, l’eau et le sel d\u00e9clar\u00e9e dans la d\u00e9claration des ingr\u00e9dients du produit final sont est EXCLUE dans le calcul du pourcentage du contenu biologique de ce produit ou de tout autre produit auquel cet ingr\u00e9dient liquide sera ajout\u00e9.<\/p>\nIngr\u00e9dients aquacoles non biologiques<\/h3>\n
\n<\/strong>Les ingr\u00e9dients issus de l’aquaculture non biologiques ayant subi un traitement minimal (voir la d\u00e9finition de \u00ab ingr\u00e9dient agricole \u00bb \u00e0 la clause 3) qui satisfont aux exigences \u00e9nonc\u00e9es aux clauses 9.2.1d) (teneur en ingr\u00e9dients biologiques de 95 % ou plus) et 9.2.2 b) (teneur en ingr\u00e9dients biologiques de 70 \u00e0 95 %) peuvent \u00eatre ajout\u00e9s \u00e0 un produit biologique<\/strong>.<\/p>\nPourcentage d\u2019ingr\u00e9dients biologiques pour alcools normalis\u00e9s<\/h3>\n
Le gaz comme ingr\u00e9dient<\/h3>\n
\nNon. Les gaz ne sont pas inclus. Seuls les solides et les liquides doivent \u00eatre inclus dans le calcul du contenu des produits (clause 9.1.3).<\/p>\nIngr\u00e9dients biologiques et non biologiques<\/h3>\n
\nCela d\u00e9pend du contexte. D’apr\u00e8s la clause 9.2.1, les ingr\u00e9dients qui sont identifi\u00e9s comme ayant des qualit\u00e9s distinctes peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme des ingr\u00e9dients distincts, m\u00eame s’ils sont regroup\u00e9s dans la m\u00eame cat\u00e9gorie g\u00e9n\u00e9rale d’ingr\u00e9dients, tels que \u00ab\u00a0raisins\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0farine\u00a0\u00bb. Dans les exemples cit\u00e9s, il serait possible d’utiliser un ingr\u00e9dient de qualit\u00e9 biologique et un autre qui n’est pas biologique sans enfreindre la clause 9.2.1 si les directives suivantes sont respect\u00e9es:<\/p>\n<\/a>Statut des sous-parties d\u2019un ingr\u00e9dient<\/h3>\n
Fortification des aliments biologiques<\/h3>\n
\n\u00c7a d\u00e9pend du contexte. La r\u00e9ponse est positive si les compos\u00e9s du calcium et la vitamine C (acide ascorbique) sont utilis\u00e9s comme r\u00e9gulateurs de l’acidit\u00e9, agents stabilisants, agents de conservation suivant les annotations de ces substances au tableau 6.3 de CAN\/CGSB-32.311.<\/p>\nAuxiliaires de production<\/h3>\n